Conseil Municipal du 21 novembre 2008




DELIBERATIONS

Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-539NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION DES MARCHES - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-529Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-530Ouverture des commissions municipales aux citoyens - Charte de fonctionnement des commissions - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-541Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - DélibérationPrend acte

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-521ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-542Subvention Complémentaire pour le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-543DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITF 2009 - DélibérationPrend acte

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-522CHELLES BATTLE PRO 2009 - TARIFS, ATTRIBUTION DES PRIX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2008-525DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009 AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC), DU CONSEIL GENERAL, DU CONSEIL REGIONAL, DE LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUES (SACEM) ET DU CENTRE NATIONAL DE LA CHANSON , DES VARIETES ET DU JAZZ (CNV) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-537PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DU SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE POUR L'ANNEE 2007 - DélibérationPrend acte

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2008-509CONVENTION VILLE ET CCAS - DélibérationAdopté à l'unanimité