Conseil Municipal du 21 novembre 2008
DELIBERATIONS
Bâtiments communaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-539 | NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-529 | Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-530 | Ouverture des commissions municipales aux citoyens - Charte de fonctionnement des commissions - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-541 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - Délibération | Prend acte |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-521 | ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-542 | Subvention Complémentaire pour le Comité d'Actions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-543 | DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITF 2009 - Délibération | Prend acte |
Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-522 | CHELLES BATTLE PRO 2009 - TARIFS, ATTRIBUTION DES PRIX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2008-525 | DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009 AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC), DU CONSEIL GENERAL, DU CONSEIL REGIONAL, DE LA SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUES (SACEM) ET DU CENTRE NATIONAL DE LA CHANSON , DES VARIETES ET DU JAZZ (CNV) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Réseau de Chaleur Géothermal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-537 | PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DU SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE POUR L'ANNEE 2007 - Délibération | Prend acte |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2008-509 | CONVENTION VILLE ET CCAS - Délibération | Adopté à l'unanimité |